PROCES – VERBAL de la réunion de bureau du 12 février 2015

                   

Etaient présents :

 

Mmes Dufor,  Paillaux , vice-présidentes, Mr.  Varé, vice-président.

Mmes Bara, Bastié, Cosyns, Girard, Levasseur,  Renaud.   

Mme Mullot, administrateur

 

Ordre du jour :   examen du projet de modification des statuts.

 

Madame Dufor présente les raisons pour lesquelles il a semblé nécessaire de repenser les statuts de l’association.

Les premiers statuts ont été déposés en préfecture lors de la création de l’association en 1983, puis modifiés en 1998. A cette époque, la gestion du grand nombre d’adhérents et la diversité des activités mises en place nécessitaient la présence de nombreux administrateurs au Conseil d’Administration.  Les conditions ayant sensiblement changé, les statuts doivent être adaptés au fonctionnement actuel de l’association.

 

Madame Mullot a été chargée par le bureau d’élaborer une nouvelle mouture des statuts.

Elle présente donc le résultat de son travail.

 

Après analyse exhaustive des statuts actuels, il s’avère qu’il s’est agi de procéder à :

o       un regroupement de divers articles statutaires directement issus de la loi de 1901.

o       une plus grande rigueur dans le vocabulaire utilisé.

o       une simplification de la présentation  en réduisant le nombre des articles.

o       une adaptation de certains points au contexte actuel.

 

Une lecture explicative permet d’examiner en détail le projet.

 

§      Les articles 1, 2, 3 (intitulé de l’association, ses buts, sa durée, son siège, et ses ressources) sont inchangés.

 

§      L’article 4 donne le détail des divers membres composant l’association (membres de droit, actifs, bienfaiteurs, associés) et le rôle de chacun.

 

§      L’article 5 précise la tenue de l’Assemblée Générale.

Modification : la possibilité, pour un membre actif empêché, de participer à l’AG en donnant pouvoir à un autre membre actif. Discussion sur l’attribution d’un seul pouvoir par adhérent présent. Pour que cette règle puisse s’appliquer, le bureau propose au CA que les pouvoirs ne soient pas retournés à l’AG, mais apportés le jour de l’AG par les adhérents ainsi mandatés.

 

§      L’article 6 concerne le Conseil d’Administration :

Sa composition : 3 membres de droit, 12 membres élus par les adhérents présents ou représentés à l’AG. Son rôle : organe de décision pour l’association

Modification :  réduction du nombre de membres élus pour passer de 19 à 12.

 

§      L’article 7 concerne le bureau :

Sa composition 1 président, 2 vice-présidents, 1 trésorier et des adjoints, 1 secrétaire et des adjoints. Son rôle : préparer les réunions de CA et exécuter ses décisions.

Modification : on passe de 4 vice-présidents à 2

 

§      L’article 8     est   relatif à la  dissolution

Modification : l’actif de l’association est dévolu au foyer socio-culturel du lycée Jules Uhry.

 

§      L’article 9 inchangé.

La principale difficulté de l’application de ces nouveaux statuts réside dans la réduction du nombre d’administrateurs au CA.

 

Tableau des 18 administrateurs actuels (au 12/02/2015)

 

Elus en 2012

Sortants en 2015

Elus en 2013

Elus en 2014

 

Gabrielle Girard

Michel Gonnet

Françoise Gonnet

Liliane Guenecheau

Nicole Paillaux

Bernard Varé

 

Monique Dufor

Arlette Bara

Alain Begyn

Nicole Levasseur

Jean Louis Mallier

Francine Mullot

Dominique Dufor

Danielle Bastié

Jacqueline Cosyns

Evelyne Le Vaillant

Paule Ganné

Chantal Renaud

 

Parmi les administrateurs sortants :

·             Bernard Varé et Gabrielle Girard précisent qu’ils ne se représenteront pas.

·             Nicole Paillaux souhaite se représenter.

Nous n'avons pas connaissance des décisions des quatre autres personnes.

 

Devant l'impossibilité évidente d'imposer à des administrateurs de démissionner, il ressort que :

·             il faut expliquer la situation lors de la réunion de CA et voir si certains d’entre eux souhaitent mettre fin à leur mandat dès cette année.

·             le CA peut, sous certaines conditions et en très petit nombre, coopter des adhérents  non élus pour assumer certaines tâches bien définies ou favoriser les liens avec des organismes extérieurs.

 

Il faut cependant définir une stratégie pour parvenir à l’application de ce point des statuts.

 

Il est donc proposé au CA que l’année 2015 soit une année transitoire amenant le nombre d’administrateurs élus à 16 et si possible à 14 pour parvenir au nombre de 12  lors de l’assemblée générale de 2016.

 

Des précisions importantes pour l’A.G : 

 

Faire voter les statuts AVANT le renouvellement du tiers sortant pour que la décision du passage à 12 administrateurs soit entérinée avant l’élection des administrateurs.

 

Prévoir la possibilité de voter à bulletins secrets s’il y a plus de candidats que de postes d’administrateurs proposés, en particulier si des adhérents répondent à l’appel à candidature joint obligatoirement à la convocation à l’AG.

 

En conclusion, les membres présents du bureau approuvent ce projet de statuts qui sera soumis au Conseil d’Administration le VENDREDI 20 FEVRIER, réunion préparatoire à l’Assemblée Générale du 18 mars 2015.

 

La vice-présidente                              La secrétaire adjointe,                                                                     

Monique Dufor                                   Chantal Renaud